Livrables & non-transfert - Offre EPC GROUP

Livrables remis et non remis

L’offre sépare explicitement les livrables démonstrateur, conception et cadrage. C’est ce qui évite la confusion entre ce que EPC peut garder et ce qui reste un service opéré par SERMA.

Bloc	Livrable	Visible pendant le pilote	Réutilisable si suite	Statut si arrêt
Démonstrateur	Site web démonstrateur hébergé par SERMA	Oui pendant le pilote	Non	Non transféré si arrêt
Démonstrateur	Mini KMS EPC limité au corpus pilote	Oui pendant le pilote	Non	Non transféré si arrêt
Démonstrateur	Réponses sourcées et parcours d’usage pilote	Oui pendant le pilote	Partiellement via les apprentissages	Service de démonstration, pas actif transféré
Conception	Note d’architecture cible	Oui	Oui	Remise EPC
Conception	Principes de gouvernance data et droits	Oui	Oui	Remise EPC
Conception	Modèle de déploiement et d’exploitation cible	Oui	Oui	Remise EPC
Cadrage	Périmètre cible et cas d’usage priorisés	Oui	Oui	Remise EPC
Cadrage	Roadmap, WBS / lotissement de premier niveau	Oui	Oui	Remise EPC
Cadrage	Synthèse décisionnelle et recommandations de suite	Oui	Oui	Remise EPC

9 Livrables explicités

La proposition documente précisément ce qui relève du démonstrateur, de la conception et du cadrage.

6 Remis à EPC

Ces livrables restent acquis côté EPC même si le pilote s’arrête après la phase démonstrateur.

3 Non transférés

Ces actifs restent des composants de service opérés par SERMA pendant le pilote.

Plateforme Projet

Éléments non transférés

Cette règle n’est pas une note de bas de page : elle fait partie du cœur commercial et contractuel de l’offre.

VigilanceClause commerciale à rendre explicite

Si EPC GROUP décide de ne pas poursuivre le projet global, l’entreprise repart uniquement avec les livrables de conception et de cadrage. Le mini KMS du démonstrateur, son environnement web hébergé par SERMA et les paramétrages d’exploitation associés ne sont pas transférés au client.

Pourquoi cette règle existe

Ce que cela protège

Ce que EPC conserve néanmoins

Risque Questions

Éléments explicitement hors périmètre

L’offre renforce sa crédibilité en disant aussi ce qui n’est pas livré à ce stade.

Élément hors périmètre	Lecture proposée
Solution finale industrielle	Le démonstrateur ne constitue pas la plateforme industrielle finale d’EPC GROUP.
Intégrations SI étendues	Les connecteurs et intégrations complexes restent hors périmètre du démonstrateur.
Déploiement on-prem / groupe complet	Le pilote sur serveur dédié OVH sécurisé opéré par SERMA ne préjuge pas du modèle final de déploiement EPC.
Transfert du mini KMS pilote	Le KMS construit pour le démonstrateur n’est pas cédé à EPC si le projet s’arrête.
Exploitation durable long terme	Le support long terme et l’exploitation industrielle font partie du projet global, pas du démonstrateur seul.